Forum des Condylures mêmes pas morts !
Bienvenue,
Invité
. Merci de
vous connecter
ou de
vous inscrire
.
1 heure
1 jour
1 semaine
1 mois
Toujours
Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Accueil
Mes drapeaux
Upload Image
Calendrier
Voir le calendrier
Poster un événement
Aide
Identifiez-vous
Inscrivez-vous
Forum des Condylures daicaidais
»
General Motors
»
Auto / moto
»
Cession de vehicule de la part d'un parent
« précédent
suivant »
Imprimer
Pages: [
1
]
En bas
Auteur
Sujet: Cession de vehicule de la part d'un parent (Lu 3808 fois)
SaVio
Condyluriens
Hero Member
Messages: 71716
Cession de vehicule de la part d'un parent
«
le:
11/03/09 08:05 »
comment ca se passe au niveau tresor public ?? parce que ca reste une donnation de son vivant non ?
IP archivée
guezpard
Nerd
Hero Member
Messages: 24203
Sexe:
Cession de vehicule de la part d'un parent
«
Réponse #1 le:
11/03/09 08:09 »
Citation de: SaVio le 11/03/09 08:05
comment ca se passe au niveau
tresor public
?? parce que ca reste une donnation de son vivant non ?
avant qu'on me demande...
j'en sais rien
je fais du nerdzage et rien d'autre là-bas
IP archivée
larme fatale !
Bitman
Master of Condylures
Administrator
Hero Member
Messages: 85849
Sexe:
Show me Uranus
Cession de vehicule de la part d'un parent
«
Réponse #2 le:
11/03/09 10:19 »
je pense pas que ca se declare, c'est un petit montant, a confirmer
IP archivée
Hard times create strong men. Strong men create good times. Good times create weak men. And, weak men create hard times.
SaVio
Condyluriens
Hero Member
Messages: 71716
Cession de vehicule de la part d'un parent
«
Réponse #3 le:
11/03/09 15:54 »
Au pire j'la passerai en frais reels
IP archivée
Seb corgan
Blaireau
Hero Member
Messages: 23533
Sexe:
Cession de vehicule de la part d'un parent
«
Réponse #4 le:
11/03/09 16:10 »
Citation de: SaVio le 11/03/09 08:05
comment ca se passe au niveau tresor public ?? parce que
ca reste une donnation de son vivant non
?
au pire tu le tues si ca pose vraiment probleme
IP archivée
Le rock c'est rouky
Chamann
Hero Member
Messages: 4517
Cession de vehicule de la part d'un parent
«
Réponse #5 le:
11/03/09 18:03 »
à moins que ce soit une ferrari, il n'y a pas de déclaration à faire...
IP archivée
Les femmes seront les Agales des hommes lorsqu'elles pourront se balader en ville chauve et avec un gros bide, tout en se trouvant sAduisantes / Vive les ExcAs !!!
ark
Condyluriens
Hero Member
Messages: 9262
I fear government more than I fear terrorism
Cession de vehicule de la part d'un parent
«
Réponse #6 le:
11/03/09 20:05 »
tu mets vendu sur la CG et a moins que ce ne soit juste avant sa mort et que les autrezs héritiers te veulent des merdes, ça passe inaperçu.
IP archivée
Picsouu
Hero Member
Messages: 15531
Sexe:
Cession de vehicule de la part d'un parent
«
Réponse #7 le:
11/03/09 21:20 »
J'vois pas ou est le souci, comme une transaction classique.
Tu remplis ton certif d'immat, de cession et tu paies ta carte grise c'est tout
Que ce soit ta mere, ton chien ou ton voisin c'est pareil.
IP archivée
/ Boobs are everywhere
SaVio
Condyluriens
Hero Member
Messages: 71716
Cession de vehicule de la part d'un parent
«
Réponse #8 le:
11/03/09 23:22 »
ok ^^
IP archivée
Imprimer
Pages: [
1
]
En haut
« précédent
suivant »
Forum des Condylures daicaidais
»
General Motors
»
Auto / moto
»
Cession de vehicule de la part d'un parent