Forum des Condylures resuscités

General Motors => Auto / moto => Discussion démarrée par: SaVio le 11/03/09 08:05

Titre: Cession de vehicule de la part d'un parent
Posté par: SaVio le 11/03/09 08:05
comment ca se passe au niveau tresor public ?? parce que ca reste une donnation de son vivant non ?
Titre: Cession de vehicule de la part d'un parent
Posté par: guezpard le 11/03/09 08:09
comment ca se passe au niveau tresor public ?? parce que ca reste une donnation de son vivant non ?


avant qu'on me demande...
j'en sais rien :o je fais du nerdzage et rien d'autre là-bas :o
Titre: Cession de vehicule de la part d'un parent
Posté par: Bitman le 11/03/09 10:19
je pense pas que ca se declare, c'est un petit montant, a confirmer
Titre: Cession de vehicule de la part d'un parent
Posté par: SaVio le 11/03/09 15:54
Au pire j'la passerai en frais reels :o
Titre: Cession de vehicule de la part d'un parent
Posté par: Seb corgan le 11/03/09 16:10
comment ca se passe au niveau tresor public ?? parce que ca reste une donnation de son vivant non ?
au pire tu le tues si ca pose vraiment probleme :/
Titre: Cession de vehicule de la part d'un parent
Posté par: Chamann le 11/03/09 18:03
à moins que ce soit une ferrari, il n'y a pas de déclaration à faire...
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Posté par: ark le 11/03/09 20:05
tu mets vendu sur la CG et a moins que ce ne soit juste avant sa mort et que les autrezs héritiers te veulent des merdes, ça passe inaperçu.
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Posté par: Picsouu le 11/03/09 21:20
J'vois pas ou est le souci, comme une transaction classique.
Tu remplis ton certif d'immat, de cession et tu paies ta carte grise c'est tout

Que ce soit ta mere, ton chien ou ton voisin c'est pareil.
Titre: Cession de vehicule de la part d'un parent
Posté par: SaVio le 11/03/09 23:22
ok ^^