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jennifer hart:
--- Citation de: KTN91 le 15/02/11 13:35 ---Dites :o
Le malus écologique on doit le payer que dans le cas d'une bagnole neuve où c'est à chaque fois qu'on refait une CG?
--- Fin de citation ---
--- Citation de: dartyduck le 15/02/11 17:24 ---on le paie à la premiere mise en circulation, la toute premiere CG :o
--- Fin de citation ---
mais c'est pas tout
l'ecomalus se paye a la premiere immat en france ( voiture neuve OU voiture occase d'import>01-01-2008)
MAIS
il existe la surtaxe co2 :
Cette taxe s'applique à tous les véhicules particuliers (genre VP) mis en circulation depuis le 1er juin 2004. Initialement appliquée aux véhicules neuf comme d'occasion, le bonus / malus écologique se substitue depuis début 2008 à la surtaxe co2 à l’immatriculation. Toutefois, si le véhicule ne rentre pas dans le champs d'application du bonus / malus, la surtaxe co2 est alors appliquée.
Pour simplifier, un véhicule d'occasion est généralement soumis à la surtaxe co2 tandis qu'un véhicule neuf est soumis au bonus/malus écologique.
Le taux d'émission de CO2 de votre véhicule se trouve sur sur votre carte grise à la rubrique 'V7' de celle-ci (si le véhicule a été mis en circulation après le 1er juin 2004).
Principes de calcul de la surtaxe
Véhicules en réception communautaire
Pour les voitures particulières (VP) faisant l’objet d’une réception communautaire, le propriétaire du véhicule devra s’acquitter d’une majoration de 2€ par gramme de CO2 rejeté si son véhicule émet entre 200 et 250grs de CO2 par kilomètre et de 4€ par gramme au-delà.
Classe Emission CO2 (g/km) Majoration (€) / gramme de CO2
F de 201 à 250 2 €
G >250 4 €
Véhicules en réception nationale ou isolée
Pour les voitures particulières ne faisant pas l’objet d’une réception communautaire, le montant de la taxe varie selon la puissance fiscale du véhicule, à savoir 100 euros€ pour une puissance comprise entre 10 et 14 chevaux fiscaux et 300€euros pour un véhicule dont la puissance est au moins égale à 15 chevaux.
Exéception des véhicules flexfuel (E85)
Les véhicules fonctionnant exclusivement ou non au superéthanol E85 (véhicules flexfuel) acquis depuis le 01/01/2007 émettant plus de 200 g/km de CO2 bénéficient d'une exonération à hauteur de 50% de cette surtaxe.
jennifer hart:
en gros une voiture francaise d'occase de 10 a 14cv c'est 100€
et 300e pour plus de 14cv
je l'ai payé sur mon 330 de 15cv qui est bien francais et d'occasion :D
KTN91:
Ah.
Bon ben si c'est que 100€ dans le pire des cas (vu qu'elle fera moins de 14cv) c'est con mais c'est pas insurmontable.
Merci Kunks :jap:
a poil laineux:
Ca me fait "rire" les gens qui pleurent sur 100€ de taxe a l'achat, c'est meme pas le prix de 2 pleins de carburant :D
jennifer hart:
qui pleure ?
puis 100e ca fait pas loin de 20 recommandés !!!
KTN91:
--- Citation de: jennifer hart le 16/02/11 00:20 ---qui pleure ?
--- Fin de citation ---
Pluzzun :heink:
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